Garde partagée

Dans ce cas, des parents se disputaient devant les tribunaux sur la manière d'organiser la garde partagée organiser la garde partagée partagée par semaines alternées . De plus, il a mis en place un système connu sous le nom de “maison des enfants” “résidence alternée” toujours dans le domicile familial et ce sont les parents qui entrent et sortent chaque semaine en fonction de qui a la garde. Des pensions et le partage des dépenses dépenses animal de compagnie animal de compagnie au père.

Le père a fait appel, et la Cour provinciale a maintenu la "résidence alternée", mais mettant une limite , maximum 3 ans. Néanmoins, le père a porté l'affaire devant la Cour suprême (CS), insistant sur le fait que le système ne devrait pas être maintenu .

La CS analyse la situation et clarifie d'abord que le logement reste “familial” , même si la mère est partie vivre chez ses parents en 2019, car le domicile est resté le centre de vie du père et des enfants pendant des années, avec différentes formules de cohabitation et de séjours.

Mais le point clé est différent, la CS conclut que la “maison-nid” n'est pas bénéfique pour le mineur dans ce cas. Pourquoi? Principalement pour deux raisons très pratiques, il n'y a pas d'accord entre les parents (ce qui rend très probable l'apparition de conflits pour l'organisation et l'entretien de la maison) et ils n'ont pas capacité économique réelle pour soutenir le système, ce qui oblige en pratique à mettre en place une logistique compliquée logistique compliquée revenus et sur la charge des dépenses charge des dépenses n'est pas viable . Finalement, la Cour suprême révoque la "maison nid" et décide que l'

utilisation du domicile familial soit attribuée au père de manière temporaire père temporairement En cas de litiges concernant le domicile familial après la crise familiale ou pendant et après le traitement d'un processus familial, nos professionnels vous fourniront l'assistance juridique appropriée et entreprendront les actions nécessaires le cas échéant

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